Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GOULETTE
Numéro de dépôt :
1023979
Date de dépôt :
12/07/1977
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque GOULETTE
Déposée le 12 juillet 1977 par Ets. ROZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « GOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GOULETTE est expirée depuis le 12 juillet 1987.
Ets. ROZIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009